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Réflexions sur la loi

publié dans regards sur le monde le 10 juillet 2013


Michel De Jaeghere aux veilleurs

Réflexions sur la loi

(Réflexions parues dans « Renaissance catholique »)

Je suis très heureux de me trouver parmi vous, très honoré que vous me donniez la parole. Je voudrais réfléchir quelques instants avec vous, ce soir, sur la loi.Sur la loi instituant le pseudo Mariage pour tous, bien sûr, mais d’abord sur ce que c’est qu’une loi, en général, et sur la position que nous devons prendre vis-à-vis d’une loi de l’État.

Quelle autorité devons-nous lui reconnaître ? Quelle légitimité avons-nous en en contester les principes, à en demander l’abrogation ?

Vous êtes rassemblés ici pour dire votre refus d’une loi, alors même que cette loi n’est plus aujourd’hui en débat, et cela suscite parfois l’étonnement, l’incompréhension.
À quoi bon s’obstiner à une protestation qui n’a plus, à court terme, la moindre chance d’aboutir ? N’est ce pas présomptueux de votre part. N’est ce pas absurde ? N’est ce pas illégitime ?

« S’y opposer était un droit, s’y soumettre est un devoir. » Tel a été, au lendemain de l’adoption de la loi Taubira, le mot d’ordre lancé par quelques-uns de ses anciens opposants.
La loi a été démocratiquement adoptée, nous dit-on, il serait donc antidémocratique d’en demander l’abrogation.
« S’y opposer était un droit, s’y soumettre est un devoir » : cette opinion n’est pas la vôtre, puisque vous êtes ici ce soir, mais je voudrais tenter de vous aider à la réfuter auprès de ceux qui, autour de vous, la partagent.

Je précise que mon propos ne vise pas ici ceux qui se trouveraient contraints, malgré eux, à céder à la nécessité ; à faire appliquer cette loi sous la menace de sanctions pénales : la résistance est toujours affaire de conscience, d’appréciation individuelle des risques et des conséquences. Ceux qui ne sont pas exposés à ces risques n’ont pas qualité pour donner des conseils à ceux qui sont en première ligne.

Ceux que je voudrais contredire, et pourquoi pas, convaincre, vous en connaissez certainement ; ce sont tous ceux qui contestent désormais le principe même de votre résistance, sous prétexte que la loi a été adoptée par le Parlement, et qu’elle l’a été, somme toute, démocratiquement.
Je vais essayer de le faire en faisant un grand détour : un détour par l’Histoire. Je voudrais en effet essayer avec vous de remonter aux sources. Aux sources de la loi.

Qu’est ce qu’une loi ?
Peut-on lui opposer sa conscience, quand on a contre soi la légalité de son adoption, le consentement, dit-on, de la majorité de la population. Peut-on, doit-on, résister à ce que François Mitterrand a appelé autrefois « la force injuste de la loi » ?

J’essaierai de répondre en évoquant la naissance de la loi, là où elle est apparue, en Grèce, en m’aidant, notamment, des travaux de Jacqueline de Romilly.
Parce qu’il me semble que c’est en prenant les choses à leur commencement que nous avons quelque chance de les surprendre dans leur pureté, leur logique.

La loi occupe une place centrale dans la pensée grecque.

Elle l’occupe depuis près de 3000 ans. Après l’effondrement des royautés mycéniennes (celles des rois qui participèrent à la guerre de Troie au XIIe siècle avant J.-C., et dont Homère nous a transmis la mémoire sous les noms d’Agamemnon, de Ménélas, de Nestor ou d’Ulysse) l’écriture avait disparu pendant ce qu’on avait appelé les siècles obscurs.

Quand elle réapparut au VIIIe siècle, il n’y avait pas de lois écrites puisqu’il n’y avait plus eu, pendant de longs siècles d’écriture. Les familles aristocratiques se considéraient comme gardiennes des traditions ancestrales au nom desquelles elles rendaient la justice au mieux de leurs intérêts. Un peu partout en Grèce, les luttes sociales dégénérèrent en guerres civiles.
Les cités en sortirent, le plus souvent, en s’en remettant à un arbitre, un législateur, à qui fut confié le soin de recueillir les lois, et de les mettre par écrit afin qu’elles soient connues, intangibles, qu’elles soient les mêmes pour tous. Ce fut Lycurgue à Sparte, Solon à Athènes.

Pour les Grecs, dès lors, la liberté s’identifia au règne de la loi, la tyrannie, à tout pouvoir qui se considérait comme « au-dessus des lois ».
Cette liberté devint, aux yeux des grecs leur spécificité, leur marque propre.

Comme le proclamera Eschyle, ce qui différenciait les Grecs des peuples barbares c’est qu’ils n’étaient « esclaves ni sujets de personne ». Qu’ils étaient des hommes libres. Être un homme libre, à leurs yeux, c’était n’être soumis qu’à une seule souveraineté : la souveraineté de la loi.

Cette différence entre grecs et barbares allait être cristallisée, au Ve siècle avant J.-C. par l’expérience des guerres médiques, ces guerres qui allaient voir les troupes innombrables de l’empire perse déferler sur la Grèce, et finalement échouer à Marathon, aux Thermopyles, à Salamine et à Platées.

(Pour ceux qui sont un peu perdus dans leurs souvenirs scolaires, on est passé de l’univers du Troie de Brad Pitt à celui des guerriers bodybuildés de 300).

L’invasion perse est en effet ressentie comme l’agression d’un empire tout-puissant contre des cités minuscules, le déferlement de l’Asie sur l’Europe, le choc entre un monarque et une coalition de républiques. Dans la conscience des Grecs, elle va devenir le symbole de l’opposition entre la civilisation hellénique et la barbarie. Après leur victoire, elle sera celui de la supériorité de la civilisation sur la force brute.

« Ils ne sont esclaves ni sujets de personne. » Cette opposition est le sujet même du livre que compose alors, pour raconter ces guerres médiques, celui qui est considéré comme le père de l’Histoire : Hérodote. Hérodote y met en scène un étrange dialogue entre Xerxès, le roi des Perses, et un roi de Sparte exilé à sa cour, Démarate. Dialogue au cours duquel le spartiate aurait prévenu le conquérant, à la veille de l’expédition, que son entreprise était vouée à l’échec parce que les troupes perses étaient formées d’esclaves qui marchaient sous le fouet et qu’elles allaient trouver devant elles des hommes libres, éduqués dans l’obéissance aux lois.

Dialogue imaginaire, et sans doute inspiré a posteriori par l’attitude des Spartiates à la bataille des Thermopyles. Texte fondamental parce qu’il illustre la ligne de partage que tracent désormais les Grecs entre civilisation et barbarie. Ici, des hommes soumis à la crainte d’un maître. Là des hommes laissés libres d’agir, mais qui se révèlent supérieurs parce que leur liberté s’accomplit dans l’obéissance aux lois.

« Ils ne sont esclaves ni sujets de personne. » Xerxès n’incarne pas le despotisme parce qu’il est un monarque (la royauté subsiste en Grèce, notamment en Macédoine), mais parce qu’il prend des décisions selon son caprice, parce qu’il n’a pas d’autre loi que ses désirs.
Les Grecs ne représentent pas la liberté parce qu’ils vivent sous des régimes démocratiques (beaucoup de leurs cités ne le sont pas, à commencer par Sparte) mais parce qu’ils obéissent aux lois.

Dans une scène saisissante, Hérodote montre le roi des Perses étouffé de colère, parce qu’une tempête a détruit le pont de bateaux qu’il a fait construire sur l’Hellespont, notre détroit des Dardanelles. Il prend alors une décision inouïe : il fait fouetter la mer qui s’est ainsi rebellée contre lui. Le despote, le tyran, pour le Grec, c’est celui qui gouverne contre la raison, le Logos. L’homme libre, c’est celui qui n’est pas soumis à l’arbitraire, au caprice, parce qu’il connaît ses devoirs et ses droits, parce que ceux-ci sont fixés par la loi. Le gouvernement légitime, c’est celui qui s’exerce conformément aux lois.

Cette souveraineté de la loi allait être magnifiée, au IVe siècle par Socrate, comme le raconte Platon dans l’un de ses dialogues, le Criton. Il met en scène, en effet, Socrate en prison, condamné à mort, après son procès. On lui propose de s’évader pour échapper à une sentence inique. Il refuse. Parce qu’enfreindre la loi en échappant, par fraude, à ses juges, reviendrait, à ses yeux, à frapper sa patrie en sapant les fondements de l’État.
Même injustement appliquée, la loi reste, à ses yeux, la loi : elle doit être souveraine. Rien ne justifie qu’on se rebelle contre la souveraineté de la loi. Telle est la leçon de Socrate. Elle pourrait paraître désavouer notre résistance.
Elle la légitime au contraire.
De cette souveraineté de la loi, considérée ainsi comme la condition même de la liberté politique, il ne faut pas déduire en effet la souveraineté de n’importe quelle disposition, de n’importe quel texte dans la mesure où il aurait reçu la sanction du corps électoral, l’aval des électeurs, l’approbation d’une assemblée.

J’ai parlé il y a un instant de la revendication des peuples en faveur de lois écrites. Mais les Grecs reconnaissaient, en réalité, l’autorité de deux sortes de lois : d’une part celles qui ressortissaient du comportement, de la morale et qui étaient restées non écrites ; d’autre part celles qui réglaient le fonctionnement des institutions, la propriété, la justice, et dont ils avaient exigé l’écriture pour échapper à l’arbitraire des grands.

Les lois non-écrites, ce sont celles qu’invoque Antigone, l’héroïne de Sophocle, lorsque Créon prétend lui interdire d’ensevelir son frère. La légalité du pouvoir de Créon n’est pas mise en cause. Il est le roi légitime de Thèbes. Son décret n’en a pas plus de valeur pour autant parce qu’il n’est pas conforme aux lois non-écrites que les dieux ont inscrites dans le cœur de l’homme. Antigone n’est pas une anarchiste. Elle obéit à un ordre supérieur, elle obéit à d’autres lois : « Aux lois non-écrites, inébranlables, des dieux, dit-elle. Elles ne datent, celles-là, ni d’aujourd’hui, ni d’hier, et nul ne sait le jour où elles ont paru. Ces lois-là, pouvais-je donc, par crainte de qui que ce fut, m’exposer à leur vengeance chez les dieux. »

Ces lois non-écrites, ce sont toutes celles qui commandent la vie morale de l’homme. Elles ressemblent étrangement, nous dit Jacqueline de Romilly, au Décalogue. Elles obligent à la loyauté, à la reconnaissance, à la fidélité en amitié. Elles commandent le respect des dieux, la sépulture des morts, la piété filiale, l’inviolabilité des hôtes. Elles interdissent de trahir sa patrie, de déserter au combat, de s’emparer d’un criminel réfugié dans un temple, de s’en prendre à un ambassadeur, de violer un serment, d’agir contrairement à un traité, de tuer un combattant qui se rend. Elles interdisent évidemment de former une famille autrement qu’avec un homme et une femme.
Elles n’ont jamais la forme d’un droit. Elles imposent des devoirs au nom de la piété que l’on doit envers les dieux. Car elles tirent leur origine non de la volonté des hommes, mais de celle des dieux : « Les lois qui [nous] commandent, lit-on dans Oedipe-roi de Sophocle, siègent dans les hauteurs. Elles sont nées dans le céleste éther, et l’Olympe est leur seul père ; aucun être mortel ne leur donna le jour ; jamais l’oubli ne les endormira. Un dieu puissant est en elles, un dieu qui ne vieillit pas. »

Divines, ces lois sont, par-là même, éternelles et universelles. Elles s’imposent aux individus comme aux institutions. Elles sont sanctionnées par une réprobation, une honte universelle, par les châtiments que ne manquent pas d’infliger les dieux à ceux qui y contreviennent.
En même temps, comme le note un auteur anonyme du IVe siècle, elles sont liées à la nature humaine. L’incapacité de l’homme à vivre seul dans l’état de nature, explique-t-il, sa condition d’animal social, l’a contraint à rechercher un ordre juste, sans lequel la vie sociale serait impossible. Lois divines par leur origine, les lois non-écrites sont ainsi également l’expression de la loi naturelle, celle qui découle des caractères propres à la nature humaine.

À côté, en dessous des lois non écrites, se trouvent les lois écrites. Ce sont les règles qui fixent les droits et les devoirs de chacun, déterminent le fonctionnement des institutions. Elles ont commencé, elles aussi par être non-écrites (tout simplement parce que l’écriture avait disparu). On a vu que leur transcription avait été une revendication du peuple contre les aristocrates et les rois, pour échapper à leur arbitraire. Qu’elles furent l’œuvre des législateurs comme Lycurgue ou Solon. Mais la façon même de procéder de ces législateurs est éclairante. Pour rédiger les lois, ils ne recueillent pas, en effet, le sentiment de l’opinion. Ils ne demandent pas ce qu’elle veut à la population. Ils ne font pas de sondages. Ils s’entourent de juristes, de savants, dont le rôle est de recueillir la tradition des ancêtres et d’en faire la retranscription.
Ils n’inventent pas les lois, ils se contentent de mettre en forme celles que leur a léguées une tradition immémoriale.
Derrière les usages, les coutumes, les habitudes séculaires, les Grecs croient en effet pouvoir discerner un nomos divin : un ordre naturel du monde dont tout l’effort du législateur sera de tenter de reproduire les contours.
Les hommes, écrit Hésiode, ont reçu des dieux le sens de la justice. Il leur appartient donc de mettre la société dans l’ordre, la règle qui leur permettra de s’y conformer.

Vous voyez qu’on est là aux antipodes de l’idée que la loi soit l’expression d’une volonté humaine, serait-elle « la volonté générale » chère à Jean-Jacques Rousseau et à notre déclaration des droits de l’Homme. Qu’elle doive refléter l’évolution des mœurs ou l’état de l’opinion. Ériger « en loi ses caprices », c’est, au contraire, aux yeux des anciens grecs la marque même de la tyrannie.
Être Grec, dit le vieux Tyndare dans l’Oreste d’Euripide, c’est « ne pas vouloir être au-dessus des lois ». Car « toutes les lois humaines, écrit Héraclite, tirent leur force de lois divines ». Les lois non-écrites sont celles qu’ont édictées les dieux. Mais les lois écrites doivent en être elles-mêmes les imitations, les reflets.

Cette conception de la loi se retrouve dans le fonctionnement concret de la démocratie athénienne, cette démocratie dont nos institutions se prétendent les héritières.
Car le pouvoir législatif de l’Assemblée du peuple, ce pouvoir qui paraît sans limite, est entièrement circonscrit par le fait qu’il est interdit de mettre en délibération tout projet, toute proposition qui serait en contradiction avec l’une de ces lois immémoriales.

Tout citoyen peut se porter au secours de ces lois en poursuivant l’auteur d’une proposition illégale et même le président de séance qui aurait accepté de la mettre aux voix. Cette accusation a pour effet de suspendre la discussion du texte. La sanction peut être une amende, ou même la peine de mort pour celui qui a fait la proposition illégale. Vous imaginez à quel sort serait promis le malheureux Erwan Binet à Athènes.

Lorsque l’on dit que pour les Grecs, la liberté se confondait avec la souveraineté de la loi, vous voyez donc ce que cela représente. Pour les Athéniens, c’était la soumission de la volonté générale, de la majorité des citoyens, à des lois considérées comme d’origine divine, parce qu’elles étaient le reflet même de la nature humaine, ou qu’elles avaient été transmises par la tradition, ou qu’elles étaient l’expression de la Raison.

« Ils ne sont esclaves ni sujets de personne. » Nous voila loin, direz-vous du mariage homosexuel ? Nous sommes au contraire au cœur de ce qui justifie votre protestation, de ce qui légitime la poursuite de votre mouvement.
Qu’est-ce qu’une loi ? Une loi est certes un commandement de l’autorité légitime, mais elle n’est pas seulement cela.
C’est un commandement qui vise au bien commun sans heurter les lois non-écrites qui sont inscrites dans le cœur de l’homme, non plus que l’ordre naturel du monde, tel qu’il est connaissable par l’exercice de la Raison. Tel est l’enseignement de la Grèce antique, dont notre civilisation est le prolongement.

La loi qu’on vous oppose n’apparaît, à cette lumière, que comme un simulacre. Elle a pu être régulièrement adoptée par les institutions compétentes. Elle ne mérite pourtant pas le nom de loi :
- parce qu’elle n’est pas conforme aux lois non écrites qui sont dans le cœur de l’homme,
- parce qu’elle est étrangère à nos traditions ancestrales,
- parce qu’elle n’est pas conforme à la nature humaine, à l’ordre naturel du monde, à la raison.

Dans le texte même du Criton, ce dialogue où il défendait le principe de la soumission inconditionnelle aux lois, même injustement appliquées, Platon indiquait que le respect du droit naturel de la famille était le fondement du lien de sujétion qui nous rattache aux Etats dans lesquels nous vivons. Donnant un instant la parole aux lois, dans une prosopopée célèbre, il imaginait ce dialogue entre ces lois personnifiées et Socrate : « Qu’as-tu à nous reprocher, à nous et à l’État ? lui demandaient-elles. N’est-ce pas à nous que tu dois la vie, et n’est-ce pas sous nos auspices que ton père a épousé ta mère et t’a engendré ? Parle donc ! As-tu quelque chose à redire à celles d’entre nous qui règlent les mariages ? Les trouves-tu mauvaises ? »
C’est parce que les lois avaient permis aux citoyens de naître dans une famille naturelle et de recevoir leur éducation de leurs parents, proclamait-il, que ces citoyens devaient aux lois de l’Etat une complète soumission. C’était admettre, a contrario que des lois bafouant le caractère naturel du mariage et le droit des enfants à recevoir leur éducation de leurs parents ne mériteraient, en revanche, aucune obéissance.

Héritière de la pensée classique, l’Église s’est inscrite dans ce sillage. Elle l’a proclamé par la bouche de saint Thomas d’Aquin : « Toute loi portée par les hommes n’a raison de loi que dans la mesure où elle découle de la loi naturelle. Si elle dévie en quelque point de la loi naturelle, ce n’est plus alors une loi, mais une corruption de la loi. »
Jean-Paul II renchérit en parlant, sur le même sujet d’une « tragique apparence de loi » à laquelle toute conscience éclairée se doit de faire objection.

S’opposer à la loi Taubira était un devoir. Exiger son abrogation en est un autre. L’une et l’autre attitude relèvent en effet de la véritable obéissance aux lois : aux lois non écrites qui sont inscrites dans le cœur de l’homme, à la loi naturelle et à l’ordre du monde, tels qu’ils sont connaissables par la droite raison. C’est en restant fidèle à ces lois, comme vous le faites ici ce soir, que vous continuerez à n’être esclaves ni sujets de personne, que vous continuerez d’être libres.

Michel De Jaeghere

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